Fédération Syndicale Unitaire
Publicité

Syndicat National de l’Administration Scolaire Universitaire et des Bibliothèques - Fédération Syndicale Unitaire


Accueil du site | EPLE

Le SNASUB > Archives Convergences | EPLE | janvier 2014

Les pages du secteur EPLE publiées dans Convergences en 2013

ICI

Infos pratiques > Fonction publique et service public | EPLE | novembre 2012

La Réforme du Cadre Budgétaire et Comptable (RCBC)

- le décret n° 2012-1193 du 26 octobre 2012
- le 4 pages du SNASUB-FSU spécial RCBC : ICI

Infos pratiques > JO BOEN et BOESR | EPLE | octobre 2012

Décret n° 2012-1193 du 26 octobre 2012

Décret n° 2012-1193 du 26 octobre 2012 modifiant l’organisation administrative et financière des établissements publics locaux d’enseignement (JO du 28 octobre 2012).

Le SNASUB > Archives Convergences | EPLE | février 2012

Les pages du secteur EPLE publiées dans Convergences en 2011

ICI

Infos pratiques > JO BOEN et BOESR | EPLE | décembre 2011

Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011

Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011 relatif à l’organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement (JO du 3 décembre 2011).

Le SNASUB > Archives Convergences | EPLE | décembre 2010

Les pages EPLE de Convergences en 2010 et n° spécial mai 2011

Le SNASUB | EPLE | décembre 2009

Autonomie contre statut et missions

1 | 2 | 3